Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Christian GARDET
/
FRANC D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANC D'OR
Monsieur Christian GARDET

Numéro de dépôt :
1516992
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/1999

Présentation de la marque FRANC D'OR

Déposée le 24 février 1989 par monsieur Christian GARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANC D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian GARDET domicilié(e) 61 Lloyd Avenue, Lynbrook, New-York 11563, ETATS UNIS D'AMERIQUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque FRANC D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC D'OR est expirée depuis le 24 février 1999.

Christian GARDET a également déposé les autres marques suivantes : COS DE LESCOURS , CRISTINGER , GARDET , FRAGONARD , HENRI CARON , CRISTENGER , COTE SEC , LESCOURS RESERVE , LES MERCURIALES , RESERVE D'OR


Monsieur Christian GARDET - 61 Lloyd Avenue, Lynbrook, New-York 11563, ETATS UNIS D'AMERIQUE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Vins, vins mousseux, vins mousseux aromatisés.